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Le JT Quotidien
09 juin 2023 - Durée : 00:04:30

Sommaire :
Édition musicale
Formalisme de la rupture conventionnelle
Fraude bancaire

ARCHIVES

video 09 juin 2023

Sommaire

    Édition musicale Formalisme de la rupture conventionnelle Fraude bancaire
video 08 juin 2023

Sommaire

  • - Responsabilité d'une société en formation
  • - Gratification de médaille du travail
  • - Mécénat d'entreprise
video 07 juin 2023

Sommaire

  • - Bons d’achat coupe du monde et JO
  • - Revenus fonciers
  • - Responsabilité du gestionnaire de réseau de distribution d’électricité
video 05 juin 2023

Sommaire

  • - Acompte de CFE
  • - Rétablissement personnel
  • - Inapte pendant un arrêt de travail
video 02 juin 2023

Sommaire

  • - Prise de position formelle de l'administration fiscale
  • - Jeunes en formation professionnelle : aide
  • - mémoire du ministère du travail
  • - Cession du bail commercial d'un locataire en liquidation judiciaire
video 01 juin 2023

Sommaire

  • - Levée de l'obligation vaccinale contre le covid
  • - 19
  • - Registre des sûretés mobilières
  • - Lutte contre la fraude fiscale
video 31 mai 2023

Sommaire

  • - Dates des soldes d’été
  • - Taux de TVA sur les services à la personne
  • - Loi JO 2024 : dispositions qui intéressent les employeurs
video 30 mai 2023

Sommaire

  • - Statistiques sur l'IFI
  • - Écarts F/H aux postes de direction : pénalité si défaillance
  • - Arnaques aux aides énergie
video 26 mai 2023

Sommaire

  • - Épargne de précaution des agriculteurs
  • - Liste électorale du CSE mono candidate
  • - Responsabilité du locataire pour dégradation du matériel
video 25 mai 2023

Sommaire

  • - Pratiques illicites dans le marketing d'influence
  • - Précisions sur le montant du net social
  • - Jeunes entreprises innovantes
video 24 mai 2023

Sommaire

  • - Prouver le paiement du salaire
  • - Conciliation préalable obligatoire
  • - Facturation électronique
video 23 mai 2023

Sommaire

  • - Sous
  • - location commerciale irrégulière
  • - Lancement d'une consultation sur les impôts
  • - Couper l’eau chaude
video 22 mai 2023

Sommaire

  • - Taxes sur les bureaux
  • - Information sur les frais d’épargne
  • - Activité partielle et APLD
video 19 mai 2023

Sommaire

  • - Dommage causé lors de l'exécution d'un contrat d'entreprise
  • - Prouver la faute d'un salarié par témoignage anonymisé
  • - Revenus fonciers
video 17 mai 2023

Sommaire

  • - Location d'une partie de la résidence principale
  • - Dématérialisation des marchés publics
  • - Présomption de démission : décret et Q/R attaqués par FO
video 16 mai 2023

Sommaire

  • - Réforme des retraites : où en sommes
  • - nous ?
  • - Franchise fiscale des organismes sans but lucratif
  • - Arrêt des poursuites individuelles et responsabilité du dirigeant
video 15 mai 2023

Sommaire

  • - Nouvelle déclaration d’occupation
  • - Saisie des rémunérations : montant de la fraction insaisissable
  • - Sécurité des données personnelles
video 12 mai 2023

Sommaire

  • - Réemploi de « pièces détachées »
  • - Priorité d’accès au « temps plein »
  • - IFI
video 11 mai 2023

Sommaire

  • - « PAS » et « I.J.S.S. temps partiel thérapeutique »
  • - Travaux déductibles
  • - Disponibilité des pièces détachées
video 10 mai 2023

Sommaire

  • - Une entreprise répond des nuisances causées par les livraisons reçues
  • - Déclaration d’emploi des « travailleurs handicapés »
  • - Amendes fiscales